I – Informations légales

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Atelier Daviers
EI – Fioleau Guillaume
SIRET : ——————————
Siège social : 45 rue Eugène Daviers, 44600 Saint-Nazaire
Tél : 06 70 35 58 84
Courriel : contact@atelier-daviers.fr
Directeur de publication : Guillaume Fioleau
Ce site est hébergé par Hostinger.

II – Conditions Générales du présent site Internet

Le Site de l’Atelier Daviers, accessible à l’adresse atelier-daviers.fr, est consultable sous certaines conditions que le lecteur s’engage à respecter.

Ces conditions d’utilisation sont définies dans le présent document.

L’utilisation ainsi que la consultation du site de l’Atelier Daviers est limitée à des fins personnelles et non commerciales.

D’une façon générale, vous vous interdisez d’utiliser tout ou partie du Site à des fins illicites (droits d’auteur) ou contraires aux présentes conditions d’utilisation.

III – Propriété industrielle et intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Toutes les informations reproduites dans ce site web (textes, photos, logos…) sont protégées par des droits de propriété intellectuelle détenus par l’entreprise Atelier Daviers.

Par conséquent, aucune de ces informations ne peut être reproduite, modifiée, rediffusée, traduite, exploitée commercialement ou réutilisée, même partiellement, de quelque manière que ce soit, sans l’accord préalable et écrit de l’entreprise Atelier Daviers.

Toute exploitation non autorisée du site atelier-daviers.fr ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

IV – Liens hypertextes

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V – Cookies

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VI – Données personnelles – Loi Informatique et Libertés et RGPD

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les données personnelles collectées sur le Site atelier-daviers.fr sont traitées de manière strictement confidentielle par l’Atelier Daviers.

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• droit à la portabilité des données

L’utilisateur peut exercer ses droits à tout moment en adressant une demande par courriel à : contact@atelier-daviers.fr

En cas de réclamation, l’utilisateur peut saisir la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) via le site cnil.fr

Pour plus d’informations, l’utilisateur est invité à consulter la Politique de confidentialité du Site.

VII – Description des services fournis

Le site internet atelier-daviers.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’entreprise Atelier Daviers.

L’Atelier Daviers s’efforce de fournir sur le Site des informations aussi précises que possible. Toutefois, l’entreprise ne pourra être tenue responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le Site atelier-daviers.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le Site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.