Mentions légales

I – Informations légales

Le contenu du présent site internet www.atelierdaviers.fr (ci-après « le Site ») est fourni par :

Atelier Daviers

EI – FIOLEAU Guillaume

SIRET : ——————————

Siège social : 45 rue Eugène Daviers, 44600 Saint-Nazaire

Tél : 06 70 35 58 84

Courriel : contact@atelier-daviers.fr

Directeur de publication : Guillaume Fioleau

Ce site est hébergé par Hostinger.

 

II – Conditions Générales du présent site Internet

Le Site de l’Atelier Daviers, accessible à l’adresse www.atelierdaviers.fr, est consultable sous certaines conditions que le lecteur s’engage à respecter.

Ces conditions d’utilisation sont définies dans le présent document.

L’utilisation ainsi que la consultation du site de l’Atelier Daviers est limitée à des fins personnelles et non commerciales.

D’une façon générale, vous vous interdisez d’utiliser tout ou partie du Site à des fins illicites (droits d’auteur) ou contraires aux présentes conditions d’utilisation.

 

III – Propriété industrielle et intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Toutes les informations reproduites dans ce site web (textes, photos, logos…) sont protégées par des droits de propriété intellectuelle détenus par l’entreprise Atelier Daviers.

Par conséquent, aucune de ces informations ne peut être reproduite, modifiée, rediffusée, traduite, exploitée commercialement ou réutilisée, même partiellement, de quelque manière que ce soit, sans l’accord préalable et écrit de l’entreprise Atelier Daviers.

Toute exploitation non autorisée du site www.atelierdaviers.fr ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

IV – Liens hypertextes

Nos pages web proposent également des liens vers d’autres sites pour lesquels nous ne sommes responsables ni de leur intégral respect aux normes d’ordre public et bonnes moeurs, d’une part, ni de leur politique de protection des données personnelles ou d’utilisation qui en seraient faites, d’autre part.

En accédant à un autre site, par l’intermédiaire d’un lien hypertexte, vous acceptez que cet accès s’effectue à vos risques et périls.

En conséquence, tout préjudice direct ou indirect résultant de votre accès à un autre site relié par un lien hypertexte ne peut engager la responsabilité du directeur de la publication du Site.

 

V – Cookies

Le Site peut être amené à utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience de navigation de l’utilisateur, de réaliser des statistiques de fréquentation, et d’assurer le bon fonctionnement et la sécurité du Site.

Un cookie est un petit fichier texte déposé sur le terminal de l’utilisateur lors de la consultation du Site. Il ne permet pas l’identification directe de l’utilisateur.

Les cookies strictement nécessaires au fonctionnement du Site sont déposés automatiquement.

Les autres cookies, notamment ceux de mesure d’audience ou de statistiques, ne sont déposés qu’après le recueil du consentement préalable de l’utilisateur.

L’utilisateur peut à tout moment accepter, refuser ou paramétrer l’utilisation des cookies via le bandeau de gestion des cookies ou les paramètres de son navigateur.

La durée de conservation des cookies est limitée à treize (13) mois maximum à compter de leur dépôt.

 

VI – Données personnelles – Loi Informatique et Libertés et RGPD

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les données personnelles collectées sur le site www.atelierdaviers.fr sont traitées de manière strictement confidentielle par l’Atelier Daviers.

Les données collectées peuvent inclure notamment : l’adresse email, le numéro de téléphone, l’adresse IP, ainsi que des données de connexion et de navigation.

L’utilisateur dispose des droits suivants concernant ses données personnelles :

• droit d’accès

• droit de rectification

• droit d’effacement

• droit d’opposition

• droit à la limitation du traitement

• droit à la portabilité des données

L’utilisateur peut exercer ses droits à tout moment en adressant une demande par courriel à : contact@atelier-daviers.fr.

En cas de réclamation, l’utilisateur peut saisir la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) via le site www.cnil.fr.

Pour plus d’informations, l’utilisateur est invité à consulter la Politique de confidentialité du Site.

 

VII – Description des services fournis

Le site internet www.atelierdaviers.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’entreprise Atelier Daviers.

L’Atelier Daviers s’efforce de fournir sur le Site des informations aussi précises que possible. Toutefois, l’entreprise ne pourra être tenue responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site www.atelierdaviers.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le Site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.